Certains sont un peu plus égaux que d’autres !
La Charte des droits et libertés de la personne du Québec nous enseigne, avec justesse, le grand principe suivant :
…tous les êtres humains sont égaux en valeur et en dignité et ont droit à une égale protection de la loi;
Et c’est ici que s’arrête l’égalité.
En effet, bien que tous soient égaux en droit, malheureusement, rappelons que les valeurs, les qualités et les défauts sont, quant à eux, bien mal distribués au sein de notre population, souvent au gré et caprice d’une obscure génétique ou d’un environnement social.
Ainsi, l’intelligence, la bêtise, l’honnêteté, la cupidité et le sens des responsabilités sont biens mal répartis entre nous tous.
Oui, nous sommes tous égaux, mail il y parmi nous des génies et des abrutis, des respectueux et des bandits, des faibles, des profiteurs, et des lâches, mais aussi des visionnaires, des rassembleurs et des bâtisseurs.
Vu sur le plan fiscal, laissez moi vous racontez les malheureuses histoires de certains contribuables ayant eu maille à partir avec le fisc. Je laisse à votre entière discrétion le soin de déterminer à quelle catégorie l’on pourrait bien les identifier.
Le casse-croûte
C’est un secret de Polichinelle : tous savent qu’opérer un casse-croûte représente une des meilleures activités pour y faire des revenus au noir et ainsi frauder le fisc. La plupart des ventes sont payées en argent comptant, plusieurs fournisseurs acceptent de se faire payer comptant, bref, tout le monde est comptant car il n’y a que peu de traces des réelles activités économiques.
Jusqu’ici, tout va bien pour celui qui se fait un devoir de faire du noir.
Là où le bas blesse, c’est que certains deviennent un peu trop gourmands (excusé mon lamentable calembour, mais vous aviez déjà compris…).
Par exemple, j’ai eu ce cas d’un pauvre restaurateur qui s’est fait coincer par le fisc, pour ne pas avoir déclaré, ou du moins, négligé de déclarer tous les revenus.
Le pauvre, s’expliquait mal comment le fisc avait pu le prendre en flagrant délit. Il me demandait de le conseiller et de l’aider à résoudre son problème. Je suis certain que c’est mon ex-femme qui m’a stouller au gars de l’impôt, me disait-il.
Non, ce n’était pas sa femme, il avait tort. Il s’était lui-même stouller à l’impôt. Tout seul, comme un grand. Quoi ? Mais comment donc ? Est-ce possible ?
Vous vous souvenez, tous égaux, mais bien mal réparti, côté bêtise et autre ?
Mon brave restaurateur était un de ceux trop gourmand, trop vorace, qui en réclamait plus… Il a été victime de sa propre turpitude. Comment ? C’est simple.
Il déclarait peu de revenu, mais réclamait beaucoup de dépenses. Le vérificateur fiscal n’a pas eu à se casser la tête longtemps. Un simple examen des factures et hop, le coupable au trou ! Car voyez vous, il devient fort difficile de justifier à un gars de l’impôt comment se fait-il que l’on achète 300 douzaines de saucisses à hot-dog par semaine, mais que la caisse enregistreuse n’en voit que 25 passées ?
Ça alors, mes employés m’ont bouffé cette semaine 3 300 hot-dogs à mon insu, je le savais qu’ils mangeaient mes profits… me disait mon pauvre maitre-casse-croûtier.
Même chose pour les crottes de fromages à poutine. Il en achetait pour 50 livres par semaine. Sachant que 50 livres de fromage donnaient la capacité de produire 300 poutines-semaine, pourquoi alors que la caisse enregistreuse ne voyait que 40 poutines- à la semaine ?
Évidemment, la théorie du complot de la main-d’œuvre boulimique n’a trouvé que fort peu de réception chez le vérificateur fiscal. Au contraire, celui-ci a juste constaté qu’une fois de plus, la cupidité avait pris le dessus.
Plutôt que de se contenter de ne réclamer que les déductions qui correspondaient aux ventes déclarées, notre gargantuesque restaurateur préféra jouer le grand jeu. On réclame tout, mais déclare peu. Très mauvaise stratégie fiscale.
La sage philosophe Confucius aurait très certainement dit, à notre époque de grande fiscalisation, le savant proverbe : Donne peu, réclame peu.
Bref, n’allez pas réclamer pour 10 000$ de dépenses, quand vous avez pour 3 000$ de revenus et qu’à plus forte raison, ce 10 000$ de dépenses avait la capacité de générer pour 30 000$ de vente !!!
L’addition fut salée… le restaurateur ne l’a pas encore digérée.
La coiffeuse
J’ai aussi connu le cas d’une gentille coiffeuse qui avait son propre petit salon de coiffure dans sa résidence. Elle travaillait dur et ne comptait pas ses heures. Elle donnait un excellent service et avait à cœur la satisfaction de ses clients et, au fil des années, elle s’était bâtit une belle clientèle.
Tout allait pour le mieux, jusqu’à ce jour. Ce jour où le fisc décida de vérifier les affaires de la gentille coiffeuse.
Disons d’entrée de jeu que cette coiffeuse était nettement plus sophistiquée que notre restaurateur ci haut décrit. Elle prenait bien soin de ne réclamer en dépenses que le nombre de produits de coiffure qui, toute proportion gardée, justifiaient les ventes déclarées. Pas trop gourmande la petite coiffeuse, rien pour dépeigner, ne réclamer que le justifiable. Voilà ce qui lui semblait être une bonne gestion des stocks, des revenus et surtout, de ses impôts !
Malheureusement, il y avait un cheveu dans la soupe. Car le vérificateur, lui aussi, était un gars somme toute assez brillant. Bien qu’il se refusait de casser les cheveux en quatre, il posa une simple question à la gentille coiffeuse : Qui est votre fournisseur de produits de coiffure ? Elle répondit. Le mal était fait.
Notre vérificateur alla chez ce fournisseur de produits et demanda une liste de tous les produits que notre gentille coiffeuse avait achetés depuis trois (3) ans.
Ayoye ! Méchante différence entre les deux listes. De quoi faire dresser les cheveux ! Vous imaginez que ce que la gentille coiffeuse avait acheté était nettement supérieur à ce qu’elle réclamait comme produits achetés. Bref, la quantité de stock acheté justifiait des ventes d’environ 60% de plus que ce qui avait été déclaré.
Réflexion
Que vous soyez brillant ou stupide, ingénieux ou bête, frauder le fisc demeure un sport difficile et qui demande beaucoup d’entraînement. À vrai dire, c’est sans doute un sport extrême. Beaucoup de risque, beaucoup d’adrénaline, énormément d’imprévus. L’ascension est parfois culminante et très grisante, mais la descente aux enfers est sans vergogne.
L’évasion fiscale, c’est comme vendre de la drogue : c’est sans doute l’une des activités les plus lucratives, mais une fois que vous vous faites pincer…
Le jeu en vaut-il la chandelle ? Avez-vous déjà évalué votre risque à frauder, dans l’éventualité où vous seriez coincé ? Quelles en seraient les conséquences, financières et autres ? Avez-vous le moyen de vous faire prendre par l’impôt ? Avez déjà calculé combien le fisc pourrait vous réclamer ?
Jusqu’où seriez-vous prêt à aller, pour commettre l’évasion fiscale ?
Pour ceux d’entre vous qui en ont déjà épais sur la conscience, je vous invite à lire sur le blogue notre article sur la divulgation volontaire.
Louis Sirois
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