Revenu Québec passe à tabac les contribuables
À en juger par le nombre de communiqués sur le site de Revenu Québec, (RQ), le fisc québécois ne chôme pas trop, côté tabac.
En effet, environ la moitié des nombreux communiqués de presse nous relatent les exploits des agents du fisc, ayant permis de mettre en accusation des contrebandiers et d’obtenir par le fait même d’importantes pénalités.
Dans la presque totalité des cas, ces poursuites fiscales sont le résultat et la conséquence directe des opérations policières de la Sûreté du Québec. Même que dans plusieurs cas, les pauvres bougres se sont fait prendre au terme d’un simple contrôle de routine de la part des policiers, lesquels découvraient accidentellement la contrebande de cigarettes et tabac.
L’État veut ses taxes et n’hésite donc pas à y mettre toute l’artillerie requise : policiers, agents du fisc, pénalités excessivement sévères etc.
Cette recrudescence des infractions fiscales liées au tabac est évidemment directement proportionnelle à l’augmentation des taxes : Plus on taxes, plus on fait de la contrebande.
Le fisc nous répète sans cesse le même message : La contrebande et le travail au noir prive l’État d’importantes recettes, pour le bien collectif.
Le problème est que le fisc n’a pas encore compris que plus on taxe, plus on favorise la délinquance fiscale, le travail au noir, la contrebande et l’évasion d’impôt.
Inversement, plus un État diminue ses impôts, plus les contribuables seront enclins à payer ceux-ci, préférant ne pas courir de risques, vu la “raisonnabilité’” de ce qui est taxé.
Bref, si un État veut augmenter ses recettes fiscales, la première chose à faire est de diminuer les impôts ! Ça peut sonner étrange aux oreilles d’un contribuable canadien pacifiquement domestiqué, mais la théorie, connue sous le nom de Courbe de Laffer, a fait ses preuves partout et ce, depuis des années. Cette approche se résume assez simplement : Trop d’impôt tue l’impôt.
Au Québec, on pourrait simplement dire qu’à force de trop tirer sur l’élastique, il finit par nous péter dans les mains.
En Angleterre, au milieu de années 80, Margaret Thatcher ordonna une diminution de plus de 50% des impôts. Le résultat fut une augmentation des recettes fiscales de 1.2 milliards de livres l’année suivante. Même chose en Nouvelle Zélande et États-Unis, sous Ronald Reagan, au cours de cette période.
Plus récemment, toujours aux États-Unis, la réduction majeure des impôts, instituée en 2003, a permis en 2006 une des plus importante recette fiscale de l’histoire de l’Amérique.
Or, avec le ralentissement économique et le spectre d’une récession qui se pointe à l’horizon, tout comme c’était le cas au milieu des années 80, qu’est ce qui empêche nos politiciens d’oser ? Avec les récentes fermetures d’usines, les mises à pieds, la compétition économique avec la Chine, pourquoi ne pas tenter l’expérience de la diminution des impôts ?
Questions sans réponse…
Louis Sirois
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Bonjour M. Sirois,
Je trouve votre article très intéressant.
J’abonde dans votre sens M. Sirois lorsque vous dite «plus on taxe, plus on favorise la délinquance fiscale, le travail au noir, la contrebande et l’évasion d’impôt» ou que «trop d’impôts tue l’impôt». Il est aussi vrai que la Courbe de Laffer a fait ses preuves dans plusieurs pays du monde. Cependant, il faut comprendre que l’impôt sur le revenu est actuellement en baisse au Canada pour ainsi préserver la croissance économique interne, la concurrence fiscale internationale ainsi que l’investissement étranger (et donc incidemment la création d’emplois au Canada). Aussi, comparativement (et surtout contrairement) à plusieurs autres pays dans le monde, nous bénéficions d’une intervention de l’état dans presque tous les secteurs de l’économie. Ainsi, lorsque vous dites «pourquoi ne pas tenter l’expérience de la diminution des impôts», vous seriez donc prêt à avoir une réduction des services étatiques (fédéral ou provincial).
Ce sur quoi je partage entièrement votre opinion concerne les taxes (de vente, de services, de tabac, d’alcool, d’essence…) qui ne font qu’augmenter au Québec. Avec double baisse annoncée par le fédéral sur la TPS, on voyait une lueur d’espoir, mais Revenu Québec, n’a effectivement pas lâché le morceau. Conclusion : si vous faites le calcul, vous remarquez qu’on se retrouve à payer plus de taxes qu’avant (à cause de la taxe sur taxe de la TVQ) !
Au plaisir,
Raphael S. Barchichat LL.B., LL.M.c.l., D.E.S.S. fisc., LL.M. Fiscalité